RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023
Le Conseil Municipal du Lorrain se réunira en séance publique
JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023
Salle des délibérations
Ordre du Jour :
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 20231) DECISION MODIFICATIVE N°32) ADOPTION DU REFERENTIEL M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024/ REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER3) FETE PATRONALE 2023- ACCEPTATION DE DON4) ADHESION AU SYNDICAT MIXTE OUVERT AGEDI5) ACTUALISATION DES CHARGES LOCATIVES – Espace Commercial Gilbert TARQUIN6) CESSION DE LA PARCELLE D326 AU QUARTIER PREBOURG A MONSIEUR RIGOBERT GERARD GAMOT ET MADAME YVONNE CELINE BOULINVAL7) VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DOCUMENT SUR SUPPORT NUMERIQUE « Clé USB »)8) 1607H9) CREATION D’ EMPLOI D’UN RESPONSABLE DU SERVICE TECHNIQUE10) RECRUTEMENT D’UN VOLONTAIRE TERRITORIAL EN ADMINISTRATION/ Chargé de mission junior ingénierie
11) ACQUISITION DES PARCELLES D1455 & D1456 / FAMILLE BONJEAN12) FIXATION DE LA REDEVANCE DUE PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ANNEE 2022 ( RODP TELECOM)13) CONVENTION DE MANDAT SPL MARTINIQUE AMENAGEMENT REALISATION D’UN CENTRE EQUESTRE ET D’UNE KASSAVERIE14) CONVENTION DE MANDAT SPL MARTINIQUE – ETUDES PREALABLES A LA RECONSTRUCTION DE LA MAIRIE DU LORRAIN15) DEMANDE SUBVENTION CTM/ FEI FEDER – REHABILITATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS- PARCOURS SANTE16) DEMANDE DE SUBVENTION FEI 2024/ REHABILITATION DU GYMNASE – PHASE 217) DEMANDE DE SUBVENTION CTM / LA GRANDE PARADE DU NORD18) APPROBATION DE LA CONTRACTUALISATION AVEC GEOPTIS POUR LA REALISATION D’UN AUDIT DE VOIRIE
