CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 05 OCTOBRE 2023

Le Conseil Municipal du Lorrain se réunira en séance publique

📆 JEUDI 05 OCTOBRE 2023

🕠17H30

📍 Salle des délibérations

Ordre du Jour :

PROCES-VERBAL ET COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2023

1/ DECISION MODIFICATIVE N°1

2/ FETE PATRONALE 2023 – ACCEPTATION DE DONS

3/ MISE A DISPOSITION A TITRE ONEREUX DU STADE MUNICIPAL

4/ CONTRAT D’APPRENTISSAGE

5/ CESSION DE LA PARCELLE D329 AU QUARTIER PREBOURG A Monsieur Félix-De-Valois JEANNE-ROSE ET MADAME Eugénie Lucienne GAMOT

6/ CESSION DE LA PARCELLE D1317 AU QUARTIER SOUS-BOIS A Monsieur Valentin BARTEL et Madame Fulberte JABOL

7/ DESAFFECTATION D’UNE PORTION DE L’ANCIEN CHEMIN RURAL DE FOND BRULE – APPROBATION

8/ APPROBATION DU PROJET D’ADRESSAGE

9/ RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2024

10/ APPROBATION DE L’OFFRE D’APPUIS AU RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2024 DU GROUPE LA POSTE

11/ APPROBATION CONVENTION DE MANDAT SPL MARTINIQUE AMENAGEMENT- CONFORTEMENT DES BERGES DE LA RAVINE LESADE

12/ DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS DE CAP NORD, DE L’AIDE DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE AUX COMMUNES, DES FONDS BARNIER, DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES