REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL – VENDREDI 21 JUILLET 2023
Le Conseil Municipal du Lorrain se réunira en séance publique
VENDREDI 21 JUILLET 2023
Salle des délibérations
Ordre du Jour :
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
1/ ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LE TENNIS CLUB DU LORRAIN
2/ ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU RAPID-CLUB DU LORRAIN
3/ ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION BARYL BAND
4/ ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COSML
5/ RECRUTEMENT DE CONTRATS SAISONNIERS D’ACTIVITE SUR LE FONDEMENT DE L’ARTICLE L332-23 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
6/ CHARGES LOCATIVES – ESPACE COMMERCIAL GILBERT TARQUIN / REMBOURSEMENT DES CHARGES D’ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES
7/ AFFECTATION DU COLUMBARIUM ET DES ENFEUS COMMUNAUX EN CONCESSION TEMPORAIRE
8/ ACTUALISATION DES TARIFS FUNERAIRES
9/ CESSION DE LA PARCELLE D1311 AU QUARTIER SOUS-BOIS A MONSIEUR CHRISTOPHE LESTE
10/ CESSION D’UN LOGEMENT EVOLUTIF SOCIAL AU QUARTIER VIVE A MONSIEUR BLAISE CITONY
11/ CESSION PARCELLE C232 AU QUARTIER VIVE A MONSIEUR SYLVAIN JEAN-CLAUDE
12/ CESSION DE LA PARCELLE D613 AU LOTISSEMENT SEGUINEAU A LA SCI PHYTIMMO 2
13/ SECURITE CIVILE – INFORMATIONS RISQUES MAJEURS / APPROBATION DU DICRIM – DEMANDE DE SUBVENTION
14/ FIXATION DE LA REDEVANCE DUE PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ANNEE 2022 (RODP TELECOM)
15/ FIXATION DE LA REDEVANCE DUE PAR LES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ANNEE 2023 (RODP TELECOM)
16/ ACQUISITION DE LA PARCELLE B-188 DON DE MONSIEUR JABOL EPIPHANE
17/ ACQUISITION DE LA PARCELLE B556
18/ DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2023 – ANS 2023
19/ DEMANDE DE SUBVENTION CTM 2023
20/ DEMANDE DE SUBVENTION DETR 2023- ANS 2023-CTM 2023
